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340.11.1 R-EPO CH-VD

Art. 123 RÈGLEMENT des Etablissements de la plaine de l'Orbe (R-EPO) - Rapports

Chapitre II, Section X
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Art. 123 R-EPO · Rapports

1. Il renseigne régulièrement le directeur sur les conditions dans lesquelles se trouvent les détenus.

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