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340.11.1 R-EPO CH-VD

Art. 114 RÈGLEMENT des Etablissements de la plaine de l'Orbe (R-EPO) - Planification

Chapitre II, Section IX
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Art. 114 R-EPO · Planification

1. Il planifie chaque année la gestion des ateliers et de l'intendance.

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