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340.11.1 R-EPO CH-VD

Art. 111 RÈGLEMENT des Etablissements de la plaine de l'Orbe (R-EPO) - Intendance immeubles machines mobilier

Chapitre II, Section IX
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Art. 111 R-EPO · Intendance immeubles machines mobilier

1. Il organise et contrôle

- les travaux de construction et d'entretien des immeubles;

- la fourniture, le fonctionnement et l'entretien des installations, des machines, du matériel et du mobilier.

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