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340.01.1 RSPC CH-VD

Art. 138 RÈGLEMENT sur le statut des personnes condamnées exécutant une peine privative de liberté ou une mesure (RSPC) - Promenade

Chapitre III, Section II
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Art. 138 RSPC · Promenade

1. Une promenade quotidienne est proposée à la personne condamnée placée en cellule sécurisée.

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