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340.01.1 RSPC CH-VD

Art. 126 RÈGLEMENT sur le statut des personnes condamnées exécutant une peine privative de liberté ou une mesure (RSPC) - Logement

Chapitre III, Section I
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Art. 126 RSPC · Logement

1. Selon la dangerosité et les risques que la personne condamnée présente, l'équipement et le mobilier des cellules peuvent être restreints par la direction de l'établissement.

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