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311.15 STGBLPÉN CH-VD

Art. 11 LOI pénale vaudoise (LPén) - Peines

Partie I, Titre III
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Art. 11 LPén · Peines

1. Les peines applicables aux délits cantonaux sont celles que prévoient les dispositions spéciales de la présente loi et des autres lois cantonales.

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