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177.11.3 RDSAV CH-VD

Art. 15 RÈGLEMENT sur le déroulement du stage d'avocat (RDSAV)

Chapitre III
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Art. 15 RDSAV

1. L'avocat stagiaire veille à respecter le secret professionnel et les règles destinées à assurer la sécurité et la confidentialité des données, notamment dans le cadre de la communication électronique.

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