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177.11.3 RDSAV CH-VD

Art. 11 RÈGLEMENT sur le déroulement du stage d'avocat (RDSAV)

Chapitre III
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Art. 11 RDSAV

1. Dans les limites de ses obligations contractuelles, l'avocat stagiaire se rend disponible pour accomplir les tâches qui lui sont confiées.

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