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Art. 9 Règlement de chasse, du 27 novembre 1996

9 Économie - 92 Forêts - Chasse - Pêche - 922 Chasse - CHAPITRE PREMIER Permis de chasse
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Art. 9 Règlement de chasse, du 27 novembre 1996

1 La partie théorique de l'examen est composée de quatre branches

d) écosystèmes.

2. Chaque membre de la commission apprécie les connaissances des candidats en leur attribuant une note de 1 (insuffisant) à 5 (très bien) par branche qui lui a été dévolue.

3. Pour réussir la partie théorique, les candidats doivent obtenir une moyenne générale de 3 avec un minimum de 2 par branche.

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