921.10
CH-NE
Art. 23 Règlement d'exécution de la loi cantonale sur les forêts, du 27 novembre 1996 - Contenu
9 Économie - 92 Forêts - Chasse - Pêche - 921 Forêts - CHAPITRE 2 Aménagement et gestion des forêts - Section 2: Plan d'aménagement forestier
Art. 23 Règlement d'exécution de la loi cantonale sur les forêts, du 27 novembre 1996 · Contenu
1 Le plan d'aménagement forestier comprend les chapitres suivants
1. état de l'aire et de la propriété forestières;
2. vocation des sites forestiers;
3. documentation scientifique de base;
4. contraintes résultant d'autres législations (protection de l'environnement, protection de la nature, protection de la faune et aménagement du territoire);
5. principes sylviculturaux;
6. concept visant à la réalisation de l'équilibre sylvo-cynégétique;
7. concept des réserves forestières;
8. concept de la desserte;
9. chronique.
2. Il contient en outre les cartes thématiques suivantes
– cartes diverses contenant des informations de base.