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Art. 54 Loi cantonale sur les forêts (LCFo), du 6 février 1996 - Période de clôture

9 Économie - 92 Forêts - Chasse - Pêche - 921 Forêts - CHAPITRE 4 Aménagement et gestion des forêts
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Art. 54 Loi cantonale sur les forêts (LCFo), du 6 février 1996 · Période de clôture

1 Sous réserve de l'exploitation des chablis et de l'exécution des soins à la jeune forêt, tout abattage ou chablage de bois est interdit du 1 er juin au 31 août.

2. Si des circonstances particulières l'exigent, le service peut

b) autoriser certains travaux pendant la période de clôture.

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