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Art. 23 Loi cantonale sur les forêts (LCFo), du 6 février 1996 - Autres activités

9 Économie - 92 Forêts - Chasse - Pêche - 921 Forêts - CHAPITRE 2 Protection de la forêt
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Art. 23 Loi cantonale sur les forêts (LCFo), du 6 février 1996 · Autres activités

1 En forêt, les activités de loisirs autres que celles qui se pratiquent à pied ou à ski de randonnée sont interdites en dehors des chemins existants.

2. Aucune manifestation susceptible de porter préjudice à la forêt ne peut être organisée sans l'autorisation du département.

3. L'accord des propriétaires concernés est en outre réservé.

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