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Art. premier Loi sur la viticulture (LVit), du 30 juin 1976

9 Économie - 91 Agriculture - 916 Production - CHAPITRE PREMIER Dispositions générales
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Art. premier Loi sur la viticulture (LVit), du 30 juin 1976

[1] 1 La présente loi a pour but de sauvegarder le vignoble neuchâtelois dans son étendue actuelle. Elle tient compte des dispositions des législations cantonale et fédérale.

2. Abrogé

3. Abrogé

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