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Art. 60 Règlement sur l'autorisation d'exploitation et la surveillance des institutions (RASI), du 21 août 2002 - Autres institutions

8 Santé - Travail - Sécurité sociale - Dommages dus aux éléments - 80 Santé - 800 Police sanitaire générale - TITRE III - CHAPITRE 4 Institutions parahospitalières, laboratoires et autres institutions - Section 2: Conditions particulières de l'autorisation
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Art. 60 Règlement sur l'autorisation d'exploitation et la surveillance des institutions (RASI), du 21 août 2002 · Autres institutions

1 L'institut d'anatomie pathologique est une institution qui fournit des prestations au sens de l'article 58, alinéa 2, lettre a , du présent règlement.

2. Les instituts de radiologie sont des institutions qui fournissent des prestations au sens de l'article 58, alinéa 2, lettre h , du présent règlement.

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