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Art. premier Arrêté réglant l'amarrage des bateaux à Maison-Monsieur, commune de La Chaux-de-Fonds, du 10 juillet 1995

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Art. premier Arrêté réglant l'amarrage des bateaux à Maison-Monsieur, commune de La Chaux-de-Fonds, du 10 juillet 1995

L'amarrage des bateaux sur le Doubs, à Maison-Monsieur, commune de La Chaux-de-Fonds, est autorisé uniquement dans les endroits prévus à cet effet et dûment signalés.

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