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Art. 42 Règlement d'exécution de la loi cantonale sur l'énergie (RELCEn), du 17 mars 2021 - Installation de ventilation

7 Travaux publics - Énergie - Transports et communications - 74 Énergie - 740 Dispositions générales - CHAPITRE 6 Installations techniques
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Art. 42 Règlement d'exécution de la loi cantonale sur l'énergie (RELCEn), du 17 mars 2021 · Installation de ventilation

1 Les installations de ventilation avec air neuf et air rejeté doivent être munies de récupérateurs de chaleur. L’indice de récupération de chaleur doit correspondre à l’état de la technique dans la mesure où il n’existe pas d’exigences particulières issues de l’ordonnance fédérale sur l’efficacité énergétique.

2. Les installations simples d'air repris des locaux chauffés doivent être équipées

a) d'un dispositif d'amenée d'air neuf contrôlé ainsi que d'un récupérateur de chaleur ou ;

b) d'un dispositif de valorisation de la chaleur de l'air repris, et ce pour autant que le volume d'air extrait représente plus de 1000 m 3 /h et que le temps d'exploitation soit supérieur à 500 h/a.

3. Dans le cas de plusieurs installations simples d'air repris, distinctes mais sises dans un même immeuble, celles-ci doivent être considérées comme une seule installation. D’autres solutions sont admises si un calcul de la consommation énergétique, fait dans les règles de l’art, permet de prouver que ce dépassement n'entraîne pas de consommation supplémentaire.

4. La vitesse de l’air, rapportée à la section nette, doit être inférieure à 2 m/s dans les appareils et ne pas dépasser la vitesse ci-dessous dans le tronçon caractérisé par la perte de pression la plus élevée

jusqu’à

1’000 m 3 /h : 3 m/s

jusqu’à

2’000 m 3 /h : 4 m/s

jusqu’à

4’000 m 3 /h : 5 m/s

jusqu’à

10’000 m 3 /h : 6 m/s

au-dessus de

10’000 m 3 /h : 7 m/s

5. Des vitesses supérieures sont admises

a) si un calcul de la consommation énergétique, fait dans les règles de l’art, permet de prouver que ce dépassement n’entraîne pas de consommation supplémentaire ;

b) lorsque l'installation fonctionne moins de 1’000 heures par an ;

c) dans les installations où des vitesses plus élevées sont inévitables en raison des conditions spécifiques aux locaux.

6. Les canaux d’aération, les tuyaux ainsi que les appareils de ventilation et de climatisation doivent être protégés contre les transmissions de chaleur (perte ou prise de chaleur), en fonction de la différence de température à la valeur de dimensionnement, et de la valeur λ du matériau isolant selon la norme SIA 382/1. Les épaisseurs d'isolation peuvent être réduites dans des cas justifiés tels que, par exemple, des tronçons courts de conduites, des intersections ou traversées de murs ou de dalles, des conduites peu utilisées dont les clapets se trouvent à l’intérieur de l’enveloppe thermique ou encore des problèmes d’espaces lors du remplacement ou de l’assainissement d’installations.

7. Le montage, le remplacement ou la modification d’installations de ventilation doit être annoncé au service suffisamment tôt, afin que la conformité puisse être vérifiée avant le début des travaux.

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