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Art. 15 Règlement concernant le système de thésaurisation personnelle proposé aux enseignant(e)s du Conservatoire neuchâtelois, du 9 avril 2003 - Démission

4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 45 Culture
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Art. 15 Règlement concernant le système de thésaurisation personnelle proposé aux enseignant(e)s du Conservatoire neuchâtelois, du 9 avril 2003 · Démission

1 L'enseignant(e) démissionnaire doit récupérer la totalité de sa thésaurisation avant son départ.

2. Si cela s'avère impossible pour des raisons d'organisation de l'enseignement, le solde des périodes thésaurisées est payé après la fin des rapports de service.

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