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Art. 16 Règlement du sport scolaire facultatif, du 7 décembre 1987

4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 41 Enseignement - 417 Éducation physique et sports
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Art. 16 Règlement du sport scolaire facultatif, du 7 décembre 1987

[7] Le département est chargé de l'application du présent règlement qui sera publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil de la législation neuchâteloise.

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