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Art. 15 Règlement du sport scolaire facultatif, du 7 décembre 1987 - Entrée en vigueur

4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 41 Enseignement - 417 Éducation physique et sports
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Art. 15 Règlement du sport scolaire facultatif, du 7 décembre 1987 · Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le 1 er janvier 1988.

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