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Art. 14 Règlement du sport scolaire facultatif, du 7 décembre 1987 - Abrogation de textes

4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 41 Enseignement - 417 Éducation physique et sports
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Art. 14 Règlement du sport scolaire facultatif, du 7 décembre 1987 · Abrogation de textes

Le présent règlement abroge toutes les dispositions qui lui sont contraires.

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