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Art. 34 Loi sur l'Université de Neuchâtel (LUNE), du 2 novembre 2016 - Présidence et organisation interne

4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 41 Enseignement - 416 Université - TITRE V - Chapitre 2 Organisation des facultés - Section 1 : Conseil de faculté
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Art. 34 Loi sur l'Université de Neuchâtel (LUNE), du 2 novembre 2016 · Présidence et organisation interne

1 Le Conseil de faculté est présidé par la doyenne ou le doyen de la Faculté.

2. Il prend ses décisions à la majorité des voix des membres présents, sous réserve de l’article 32, alinéa 2, lettre c . En cas d’égalité, la voix de la présidente ou du président est prépondérante.

3. Au surplus, le Conseil de faculté pourvoit librement à son organisation interne. Il nomme les commissions nécessaires à l’exécution de ses missions.

4. Une séance extraordinaire du Conseil de faculté est convoquée si la rectrice ou le recteur le demande.

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