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Art. 105 Loi sur l'Université de Neuchâtel (LUNE), du 2 novembre 2016 - Abrogation de la loi et modification du droit en vigueur

4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 41 Enseignement - 416 Université - TITRE XIII - Dispositions transitoires et finales
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Art. 105 Loi sur l'Université de Neuchâtel (LUNE), du 2 novembre 2016 · Abrogation de la loi et modification du droit en vigueur

1 La loi sur l’Université (LU), du 5 novembre 2002 [6] , est abrogée, sous réserve des dispositions de l’article 106.

2. La modification du droit en vigueur est réglée dans l’annexe.

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