Legislator Jurisprudence & Législation
DE FR IT EN
Analyser dans Legislator
414.110.23 CH-NE

Art. premier Règlement concernant les filières de formation initiale du pôle Technologies et Industrie, du 8 juillet 2022 - Objet

4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 41 Enseignement - 414 Formation professionnelle - Section 1 : Dispositions générales
Ouvrir la source officielle Texte complet (36 Articles) Version Markdown lisible par machine (.md)

Art. premier Règlement concernant les filières de formation initiale du pôle Technologies et Industrie, du 8 juillet 2022 · Objet

1 Le présent règlement régit les filières de formation initiale dispensées par le pôle technologies et industrie (ci-après : pôle) du Centre de formation professionnelle neuchâtelois (CPNE).

2. Il définit le système de notation, les conditions d’admission, de promotion et d’obtention des titres.

3. La direction du pôle est responsable de son application.

← Art. 35 Règlement concernant les filières de formation initiale du pôle Technologies et Industrie, du 8 juillet 2022 Voies de recours Art. 2 Règlement concernant les filières de formation initiale du pôle Technologies et Industrie, du 8 juillet 2022 →

Vous souhaitez savoir comment cette disposition s'applique à votre dossier ?

Analysez ce texte législatif avec la jurisprudence, la doctrine et les dispositions connexes dans Legislator AI.

Ouvrir dans Legislator →