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Art. 44 Règlement interne du Centre de formation professionnelle neuchâtelois, du 5 septembre 2022 - Abrogations

4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 41 Enseignement - 414 Formation professionnelle - Section 9 : Dispositions finales
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Art. 44 Règlement interne du Centre de formation professionnelle neuchâtelois, du 5 septembre 2022 · Abrogations

Le présent règlement abroge les règlements suivants

a) le règlement organique du Centre interrégional de formation des Montagnes neuchâteloises (CIFOM), du 7 septembre 2007 [7] ;

b) le règlement organique du Centre cantonal de formation professionnelle du Littoral neuchâtelois (CPLN), du 20 août 2007 [8] ;

c) le règlement organique du Centre cantonal de formation professionnelle des métiers du bâtiment (CPMB), du 20 août 2007 [9] .

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