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Art. 42 Règlement général des filières de maturité professionnelle, du 1er juillet 2015 - et maturité professionnelle

4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 41 Enseignement - 414 Formation professionnelle - titre premier - chapitre 5 Procédures de qualification
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Art. 42 Règlement général des filières de maturité professionnelle, du 1er juillet 2015 · et maturité professionnelle

[44] 1 La personne qui échoue à l'examen de maturité professionnelle reçoit le CFC pour autant qu'elle remplisse les conditions requises pour l'obtenir.

2. En cas d'échec au CFC et de réussite des examens de maturité, le titre de maturité n’est pas remis. Il pourra être remis au moment où le CFC est acquis.

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