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Art. 23 Règlement intercantonal des domaines professionnels BEJUNE du certificat d'école de culture générale, du 27 juin 2023 - Abrogation

4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 41 Enseignement - 411 Enseignement secondaire supérieur - Section VII : Dispositions finales
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Art. 23 Règlement intercantonal des domaines professionnels BEJUNE du certificat d'école de culture générale, du 27 juin 2023 · Abrogation

Le règlement intercantonal des options BEJUNE du certificat de culture générale, du 15 mars 2007 [2] est abrogé.

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