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Art. 32 Règlement du cycle 3 de la scolarité obligatoire, du 6 mai 2015 - Principes

4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 41 Enseignement - 410 Scolarité obligatoire - titre III - CHAPITRE PREMIER Dispositions générales
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Art. 32 Règlement du cycle 3 de la scolarité obligatoire, du 6 mai 2015 · Principes

[20] 1 Pour les trois années du cycle 3, la promotion est basée sur les résultats de fin d'année scolaire.

2. Elle permet à l'élève d'accéder aux apprentissages de l'année suivante.

3. L’élève non promu-e recommence l'année.

4. Toute moyenne de fin d'année inférieure à 3 sur l'ensemble des disciplines de tous les groupes, y compris pour les niveaux 2, entraîne la non-promotion.

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