410.101
CH-NE
Art. premier Règlement du cycle 3 de la scolarité obligatoire, du 6 mai 2015 - Objet
4 Enseignement - Science - Culture - Environnement - 41 Enseignement - 410 Scolarité obligatoire - titre premier - CHAPITRE premier Dispositions générales
Art. premier Règlement du cycle 3 de la scolarité obligatoire, du 6 mai 2015 · Objet
Le présent règlement définit pour le cycle 3 de la scolarité obligatoire, son organisation, les modalités d’évaluation des apprentissages de l’élève, les critères d'admission dans les niveaux, les critères de promotion ainsi que la communication entre l'école et les familles.