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921.111.1 CH-JU

Art. 57 Ordonnance sur les forêts

9. Économie » 92. Forêts, chasse, pêche » 921. Forêts
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Art. 57 Ordonnance sur les forêts

1 A l’exception des articles 48 à 51, la présente ordonnance entre en vigueur le 1er août 2000.

2 Les dispositions des articles 48 à 51 entrent en vigueur le 1er janvier 2002 (art. 28, al. 2, DFOR).

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