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921.111.1 CH-JU

Art. premier Ordonnance sur les forêts

9. Économie » 92. Forêts, chasse, pêche » 921. Forêts
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Art. premier Ordonnance sur les forêts

La présente ordonnance a pour but de définir des règles d’exécution de la loi et du décret sur les forêts.

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