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Art. 45 Loi sur la faune (LFaune) - Clause abrogatoire

M Agriculture, forêts, chasse et pêche - M 5 Protection de la nature - Chapitre X Dispositions finales et transitoires
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Art. 45 LFaune · Clause abrogatoire

La loi sur la faune, du 14 mars 1975, est abrogée.

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