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Art. 58 Loi sur les améliorations foncières (LAmF) - Travaux collectifs

M Agriculture, forêts, chasse et pêche - M 1 Améliorations foncières, droit foncier rural - Chapitre VI Déroulement des opérations selon le type d’améliorations foncières - § 3 Opérations liées à la deuxième enquête publique
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Art. 58 LAmF · Travaux collectifs

Le technicien, en collaboration avec le comité, établit le projet général des travaux collectifs et les projets de détail à exécuter.

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