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Art. 92 Loi sur l'instruction publique (LIP) - Coordination

C Instruction publique, culture - C 1 Instruction publique - Chapitre XII Degré secondaire II - Sous-section 2 Ecole de culture générale
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Art. 92 LIP · Coordination

La coordination de l’école de culture générale est confiée à la conférence des directeurs d’établissement. Ceux-ci désignent, pour une année, un président qui est rééligible et qui reçoit une indemnité. La conférence des directeurs d’établissement veille en particulier à garantir l’égalité de traitement des élèves.

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