Legislator Jurisprudence & Législation
C 1 10 LIPLPI CH-GE

Art. 90 Loi sur l'instruction publique (LIP) - Collège pour adultes – Coordination

C Instruction publique, culture - C 1 Instruction publique - Chapitre XII Degré secondaire II - Sous-section 1 Formation gymnasiale
Ouvrir la source officielle Texte complet (144 Articles) Version Markdown lisible par machine (.md)

Art. 90 LIP · Coordination

Le directeur du collège pour adultes est membre de la conférence des directeurs du collège de Genève.

← Art. 89 LIP Loi sur l'instruction publique (LIP) - Convention de départ Art. 91 LIP →

Vous souhaitez savoir comment cette disposition s'applique à votre dossier ?

Analysez ce texte législatif avec la jurisprudence, la doctrine et les dispositions connexes dans Legislator AI.

Ouvrir dans Legislator →