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Art. 83 Loi sur l'instruction publique (LIP) - Cérémonie de fin de scolarité

C Instruction publique, culture - C 1 Instruction publique - Chapitre XI Degré secondaire I - Section 6 Cérémonie de fin de scolarité
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Art. 83 LIP · Cérémonie de fin de scolarité

Au terme de la scolarité obligatoire, une cérémonie est organisée dans chaque établissement du cycle d’orientation afin de remettre les attestations de fin de scolarité obligatoire.

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