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Art. 72 Loi sur l'instruction publique (LIP) - Admission des élèves des écoles primaires

C Instruction publique, culture - C 1 Instruction publique - Chapitre XI Degré secondaire I - Section 1 Organisation et admission
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Art. 72 LIP · Admission des élèves des écoles primaires

1. Les élèves promus du degré primaire sont répartis dans les 3 regroupements en fonction des résultats qu’ils ont obtenus.

2. Les élèves non promus du degré primaire et qui sont admis par dérogation au cycle d’orientation sont répartis au cas par cas dans un regroupement ou une classe répondant à des besoins pédagogiques spécifiques.

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