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Art. 15 Ordonnance concernant la chasse (OCha) - Principe

Droit de chasser - Epreuve obligatoire de tir
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Art. 15 OCha · Principe

1. L'obtention d'un permis de chasse général est subordonnée à l'accomplissement de l'épreuve obligatoire de tir dans l'année de délivrance du permis.

2. L'alinéa 1 ne s'applique pas à la prise d'un permis de chasse général sans port d'arme.

3. L'expression «épreuve obligatoire de tir» correspond à l'exercice périodique de tir de l'article 19 al. 1 let. g LCha.

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