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921.11 WSRRFCN CH-FR

Art. 90 Règlement sur les forêts et la protection contre les catastrophes naturelles (RFCN) - Modifications - Chasse et protection des mammifères, des oiseaux sauvages et de leurs biotopes

Dispositions finales
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Art. 90 RFCN · Chasse et protection des mammifères, des oiseaux sauvages et de leurs biotopes

1. Le règlement du 20 juin 2000 sur la chasse et la protection des mammifères, des oiseaux sauvages et de leurs biotopes (RSF 922.11) est modifié comme il suit

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