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Art. 57 Loi sur les forêts et la protection contre les catastrophes naturelles (LFCN) - Plan de gestion - Modification

Entretien et exploitation des forêts - Planification forestière
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Art. 57 LFCN · Modification

1. Le plan de gestion est adapté chaque fois que les circonstances l'exigent. Il est soumis à révision tous les quinze ans au moins.

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