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Art. 52 Loi sur les forêts et la protection contre les catastrophes naturelles (LFCN) - Planification directrice des forêts - Modification

Entretien et exploitation des forêts - Planification forestière
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Art. 52 LFCN · Modification

1. La planification directrice des forêts est adaptée chaque fois que les circonstances l'exigent. Elle est soumise à révision tous les vingt-cinq ans au moins.

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