Art. 8 Ordonnance d'exécution de la loi sur l'assurance des animaux de rente (OAAR) - Recensement (art. 24 LAAR) - Catégories d'animaux

1. Les animaux recensés sont divisés selon les catégories suivantes

a) Pour l'espèce bovine

1. les animaux jusqu'à 160 jours;

2. les animaux de plus de 160 jours jusqu'à 730 jours;

3. les animaux de plus de 730 jours.

b) Pour l'espèce chevaline

1. les équidés jusqu'à 30 mois ainsi que les poneys, les petits chevaux et les ânes;

2. les chevaux, mulets et bardots âgés de plus de 30 mois.

c) Pour l'espèce porcine

1. les truies (y compris les porcelets non sevrés);

2. les porcelets sevrés (9 à 25 kg);

3. les autres animaux de l'espèce porcine.

d) Pour l'espèce ovine

1. les agneaux de moins de 1 an;

2. les brebis et béliers de plus de 1 an.

e) Pour l'espèce caprine

1. les chevreaux de moins de 1 an et les chèvres naines;

2. les chèvres et boucs de plus de 1 an.

ebis) Pour les daims et cerfs rouges détenus en enclos

1. daims de tout âge;

2. cerfs rouges de tout âge.

eter) Pour les lamas et alpagas

1. lamas de moins de 2 ans;

2. lamas de plus de 2 ans;

3. alpagas de moins de 2 ans;

4. alpagas de plus de 2 ans.

f) Pour la volaille

1. les dindes et oies de tout âge;

2. les poulettes, jeunes coqs et poussins (sans les poulets de chair);

3. les poules pondeuses, poules et coqs d'élevage (souche de ponte et de chair);

4. les poulets de chair de tout âge;

5. les cailles;

6. autre volaille domestique (volaille détenue en captivité).

g) Toutes les quantités de poissons en pisciculture recensées.

h) Toutes les colonies d'abeilles.

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