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Art. 6 Ordonnance d'exécution de la loi sur l'assurance des animaux de rente (OAAR) - Recensement (art. 24 LAAR) - Détenteurs et détentrices soumis au recensement

Sanima - Assurance des animaux de rente
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Art. 6 OAAR · Détenteurs et détentrices soumis au recensement

1. Tous les détenteurs et toutes les détentrices d'animaux des espèces bovine, chevaline, porcine, ovine et caprine ainsi que de daims et de cerfs rouges détenus en enclos, de lamas et d'alpagas, de volaille domestique, de poissons en pisciculture et de colonies d'abeilles sont soumis au recensement.

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