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Art. 53 Loi sur l'assurance des animaux de rente (LAAR) - Prestations d'assurance - Indemnité b) En cas de sous-assurance et de cumul d'assurances

Caisses locales d'assurance du bétail bovin
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Art. 53 LAAR · Indemnité b) En cas de sous-assurance et de cumul d'assurances

1. Les articles 33 et 34 sont applicables par analogie en cas de sous-assurance et de cumul d'assurances.

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