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Art. 2 Ordonnance fixant les primes et les taxes pour l'élimination des déchets animaux - Autres animaux

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Art. 2 Ordonnance fixant les primes et les taxes pour l'élimination des déchets animaux · Autres animaux

1. Pour les autres animaux (p.ex. bisons, autruches, etc.), la taxe d'élimination est calculée sur la base du poids effectif des déchets animaux livrés aux centres collecteurs.

2. La taxe d'élimination s'élève à 0.60 Fr./kg.

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