Art. 28 Règlement sur Grangeneuve (RGn) - Plans

Personnes en formation (art. 24ss LGn) - Admission et renonciation, procédures d'évaluation, de promotion et de qualification (art. 26 let. b et c LGn) - Procédures d'évaluation, de promotion et de qualification - Dispositions communes

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Art. 28 RGn · Plans

1. De manière générale, les plans de formation, les plans d'études et les plans des procédures de promotion et de qualification sont définis par la réglementation propre à chaque formation. A défaut, ces plans sont définis par Grangeneuve.

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