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Art. 90 Loi sur l'emploi et le marché du travail (LEMT) - Programme d'emploi - Bénéficiaires

Mesures cantonales - Mesures cantonales d'insertion professionnelle
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Art. 90 LEMT · Bénéficiaires

1. L'ORP peut placer dans des programmes d'emploi les bénéficiaires qui, malgré les démarches entreprises, n'ont pu se réinsérer durablement sur le marché du travail.

2. Un plan de formation est établi par l'ORP et l'organisateur de la mesure. Il définit les objectifs professionnels visés en faveur de la personne bénéficiaire.

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