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Art. 55 Loi sur l'assurance immobilière, la prévention et les secours en matière de feu et d'éléments naturels (LECAB) - Disposition générale

Prévention - Prévention contre les éléments naturels
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Art. 55 LECAB · Disposition générale

1. Les bâtiments sont construits, équipés et utilisés de manière à offrir une résistance optimale contre l'impact des éléments naturels.

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