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Art. 15 Ordonnance concernant le Conservatoire - Création ou suppression de cours

Organisation, études et enseignement - Organisation - Etudes et enseignement
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Art. 15 Ordonnance concernant le Conservatoire · Création ou suppression de cours

1. La création ou la suppression de cours relève de la Direction, sur la proposition du directeur ou de la directrice.

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