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Art. 57 Règlement relatif au personnel enseignant dépendant de la Direction de l'économie, de l'emploi et de la formation professionnelle (RPEns DEEF) - Entrée en vigueur

Dispositions finales
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Art. 57 RPEns DEEF · Entrée en vigueur

1. Le présent règlement entre en vigueur avec effet rétroactif au 1er septembre 2011.

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