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415.0.11 LPRRPENS CH-FR

Art. 59 Règlement relatif au personnel enseignant de la Direction de la formation et des affaires culturelles (RPEns) - Entrée en vigueur

Dispositions finales
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Art. 59 RPEns · Entrée en vigueur

1. Le présent règlement entre en vigueur avec effet rétroactif au 1er mars 2016, à l'exception des articles 41 let. b et 53 al. 2, qui entrent en vigueur le 1er août 2016.

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